Marque expirée - Marque en non vigueur
Nord Broyage
Numéro de dépôt :
3653224
Date de dépôt :
27/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2019
Présentation de la marque Nord Broyage
Déposée par voie électronique le 27 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nord Broyage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nord Broyage »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nord Broyage est expirée depuis le 27 mai 2019.
Nord Broyage a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44